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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS BRICQ ET CIE
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BELIER LAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELIER LAINE
ETABLISSEMENTS BRICQ ET CIE

Numéro de dépôt :
92440107
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2002

Présentation de la marque BELIER LAINE

Déposée le 2 novembre 1992 par la société ETABLISSEMENTS BRICQ ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELIER LAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS BRICQ ET CIE domicilié(e) Le Moulin Neuf , 16220 MONTBRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque BELIER LAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELIER LAINE est expirée depuis le 2 novembre 2002.

ETABLISSEMENTS BRICQ ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : ONDULSYNT , SCAPAPMC , ONDULVIT


ETABLISSEMENTS BRICQ ET CIE - Le Moulin Neuf , 16220 MONTBRON - France - SIREN 775563588


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26

Inscription le 18 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158933 - Publication au BOPI 1993-05-18

Inscription le 28 janvier 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°364414 - Publication au BOPI 2003-01-28

Inscription le 20 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238940 - Publication au BOPI 1997-06-20

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Tissus pure laine.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table: tous ces produits étant en laine.Tapis, paillassons, nattes, autres revêtements de sols: tous ces produits étant en laine.Linoléums

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.